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MENTIONS LEGALES MBG FRANCE
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ARTICLE 1 :
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PRESENTATION DES INTERVENANTS
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En vertu de l'article 5 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.mbg-france.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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Responsable de Publication :
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Conception et Edition :
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MBG France
RCS Castres 449654508
TVA intracommunautaire FR56449654508
Zone Artisanale Pièce Grande
10, Rue d'Orcières
81 700 PUYLAURENS - France
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sas FRAZIA
RCS Rodez 790010524
TVA intracommunautaire FR29790010524
Rue du Barry Nau
12 170 LEDERGUES - France
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Hébergement :
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IKOULA
RCS Nanterre B 417 680 618
TVA intracommunautaire FR37417680618
175-177 Rue d'Aguesseau
92 100 Boulogne Billancourt - France
http://www.ikoula.com
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ARTICLE 2 :
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CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
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L'utilisation du site www.mbg-france.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales de vente décrites et présentées sur le site.
La société MBG France ne pourra être tenue pour responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site www.mbg-france.fr. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder à ce dernier en utilisant du matériel récent, ne contenant pas de programme virus et à l'aide d'un navigateur mis à jour régulièrement.
La Société MBG France se réserve le droit d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur notamment en cas d'utilisation frauduleuse ou de copie partielle ou totale des éléments constitutifs.
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